L’Arbitrage, un retour aux sources ? | FR

L’arbitrage est un des plus anciens systèmes de résolution de litiges, déjà au temps de Sumer les litiges commerciaux étaient résolus par des sages. 1.750 ans avant J.C. à Babylone existait déjà le « Code de Hammurabi ». Les 282 articles du Code juridique retrouvé sur des tablettes en écriture cunéiformes sont le plus ancien recueil complet de textes juridiques. D’après les sceaux appliqués sur les tablettes, les juges n’étaient pas nécessairement nommés (par le roi), ils pouvaient être des gouverneurs de provinces ou des « sages », personnes privées reconnues pour leurs compétences juridiques. En Egypte, à côté de la loi royale, il y avait l'arbitrage, qui était utilisé pour les litiges sociaux.

Pourtant.
Lors de la précédente législature la Ministre de la Justice Mme Turtelboom a voulu encourager l’arbitrage non seulement en Belgique, mais aussi faire de la Belgique un centre d’arbitrage pour l’Europe. Il est un fait incontestable que l’arbitrage aidera à résoudre la congestion des dossiers aux tribunaux. Notre nouveau Ministre de la Justice, Koen Geens est du même avis. Le secteur diamantaire a fait un travail de pionnier en la matière, depuis plus d’une centaine d’années. Les litiges entre diamantaires passent devant une commission de réconciliation, si la réconciliation n’est pas obtenue l’on passe obligatoirement en arbitrage. La convention de New York de 1958 concernant l’arbitrage international a été soussignée par 170 pays, d’ont la Belgique. C’est un instrument efficace, rapide et pour finir moins chère que le chemin du tribunal, il est à la disposition aussi bien des multinationales (qui l’utilisent) que pour les PME et les personnes privés.
 
Confusions.
Régulièrement les 3 termes de règlements de litiges sont confondus. Il y a la conciliation ; chacun peut concilier et trouver une solution au litige entre personnes ou firmes. La conciliation à lieu en présence de toutes les parties, ensemble l’on va résoudre le problème. La médiation est menée par un médiateurs agrée, qui a suivi une formation officielle de médiateur. Il va, après étude du dossier, discuter avec chaque partie à part et en huit clos. Il va, après plusieurs réunions, rapprocher les point de discordes entre les parties afin d’arriver à un consensus. Dans les deux cas les parties peuvent encore décidés d’aller au tribunal. L’arbitrage fonctionne comme un tribunal. Les arbitres sont des personnes compétentes jouissantes d’une réputation irréprochable. La sentence est exécutoire, il n’y a plus moyen d’aller au tribunal, sauf si il y aurait eu des fautes graves de procédures de la part de l’arbitre ou des arbitres.
 
Buts de l’arbitrage
Résoudre un litige entre partenaires commerciaux, mais aussi rétablir le dialogue entre les parties, afin que celles ci puissent reprendre leurs relations commerciales c’est e. a. un des buts de l’arbitrage. Dans un contexte litigieux, pour parvenir à une solution "win-win", il s'agit d'abord de rétablir le dialogue. C'est un des rôles du tribunal d’arbitrage qui commence toujours par demander aux parties, de s'expliquer. Le rôle de l’arbitre est d'aller chercher les éléments historiques ainsi que les besoins de chacun. L’arbitre ou les arbitres, doivent impérativement conserver une position neutre. Le fait d'avoir la possibilité de pouvoir s’expliquer devant un tribunal composé d’experts en la matière du litige, de pouvoir s’exprimer librement dans la langue de son choix en huit clos, est un avantage indéniable. Dans un certain nombre de litiges, la solution imposée par le jugement d’un tribunal ne va de-toute façon pas convenir, et ne va en tout cas pas résoudre le conflit. Sans compter qu'une procédure judiciaire peut être très, très longue et très couteuse.
 
La rapidité.
Le temps moyen rien que pour l'échange des conclusions entre avocats est selon le tribunal de Liège, de 318 jours! à cela s’ajoute qu’un tiers des jugements sont inexécutés partiellement ou totalement. Certains dossiers seront résolus qu’après plusieurs années de procédures, avec le risque la partie adverse a entre-temps déposé son bilan ou soit disparue.
 
Le temps gagné est le premier point fort de l’arbitrage. "Certains problèmes se solutionnent après une ou deux séances, d'autres après trois ou quatre étalées sur deux ou trois mois. Un arbitrage devrait être conclu après un maximum de 6 mois, soit bien en deçà du temps d’une procédure judiciaire.

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