L’Arbitrage, un retour aux sources ? | FR

L’arbitrage est un des plus anciens systèmes de résolution de litiges, déjà au temps de Sumer les litiges commerciaux étaient résolus par des sages. 1.750 ans avant J.C. à Babylone existait déjà le « Code de Hammurabi ». Les 282 articles du Code juridique retrouvé sur des tablettes en écriture cunéiformes sont le plus ancien recueil complet de textes juridiques. D’après les sceaux appliqués sur les tablettes, les juges n’étaient pas nécessairement nommés (par le roi), ils pouvaient être des gouverneurs de provinces ou des « sages », personnes privées reconnues pour leurs compétences juridiques. En Egypte, à côté de la loi royale, il y avait l'arbitrage, qui était utilisé pour les litiges sociaux.

Mythologie Grec.
Même dans la mythologie grecque, dans l'Iliade d'Homer nous trouvons une histoire riche en couleurs sur l'arbitrage, mais dans le mauvais sens du terme et le pire des exemples. Tout commence par un mariage. La déesse Thétis épouse le mortel Pelée. Tous les dieux ont été invités et honorent volontiers le banquet et la fête. Mais, un différend suscité par Eris, la déesse de la discorde, éclate parmi les déesses les plus prestigieuses: Héra, Athéna et Aphrodite: laquelle des trois est la plus belle? Comme le différend dégénère, Zeus ordonna de prendre un mortel comme arbitre, il indique Pâris, fils de Priam, roi de Troie. Les trois déesses quittent immédiatement là fête pour trouver Pâris, et leur vanité est si grande qu'elles ne hésitent pas à corrompre leur juge: - "Si tu me choisis," dit Héra, l'épouse du Dieu souverain, «Je ferai de toi le maître de toute l'Asie." - "Si tu me désigne comme la plus belle», a déclaré Athéna la déesse de la guerre "Je te donne la victoire à chaque bataille partout où tu ira. " - "Si tu m’accorde la préférence", a déclaré Aphrodite la déesse de l'amour: «Je te fais épouser la plus belle mortelle." Et Paris, préférant l'amour au pouvoir et à la gloire choisit Aphrodite. Mais la plus belle femme dans le monde des mortels est Hélène, fille de Zeus et de Léda. Elle est malheureusement déjà mariée avec Ménélas, roi de Sparte, mais un contrat entre mortels ne signifie rien pour une déesse. Pâris part à Sparte et enlève la belle Hélène, l'amène à Troy pour l'épouser. Le reste de l'histoire de la guerre de Troie est déjà bien connu de tous.
 
De la Grèce antique à Napoléon.
A Athènes, trois arbitres sont indiqués pour résoudre les différends; deux sont nommés par les parties et un troisième est choisi entre les sages. Les Spartiates tenaient leurs séances d'arbitrage dans le temple. Aristote nous dit: «La justice est la base de notre société, la sentence est une commande émanant de cette société c’est l'application de la justice ». Le droit romain donne également la possibilité d'arbitrage et en établissent les principes de bases.
 
L'arbitrage au Moyen Age est appliqué par les membres de l'église et, ou de la noblesse. Avec l'émergence des importantes villes libres, c’était principalement le commerce et l'industrie qui utilisaient l'arbitrage. En Artois, en France, une femme est également autorisée à agir comme arbitre. L’arbitrage reçu une plus grande influence grâce au roi Louis XIV, qui a fait enregistré en 1673 par ordonnance, que l'arbitrage devait être utilisé pour tous les différends entre partenaires commerciaux. La Révolution française décide en 1791 par le biais de l’article 5, le droit du "Citoyens" pour régler ses différends commerciaux par la voie de l’arbitrage. Le pouvoir judiciaire n'est pas autorisé à intervenir. Par contre Napoléon centralise le système juridique, ceci au détriment de l'arbitrage. Napoléon a dit lors de son exil à Sainte-Hélène: "Ma vraie gloire n’est pas mes 40 combats j’ai gagné; Waterloo effacera tous les souvenirs de ces victoires, la seule chose qui restera à jamais sera mon« Code civil ». Le code Napoléon centralise la justice contrairement au droit anglo-saxon, où l'arbitrage est utilisé dans la plus grande partie des litiges aussi longtemps que l'ordre public n’est pas compromis.
 
Et puisque notre système juridique en Belgique est largement basé sur l’ancien code vieux de 200 ans, il reste principalement centralisé sur une justice traditionnelle de la Cour. Ceci en contraste avec les pays anglo-saxons où l'arbitrage est bien établi et largement utilisé.

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